M. emmanuel bosson, Agissant pour le compte de la société "naturally-subversive" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3954915
Date de dépôt :
20/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2022
Présentation de la marque STARCAP
Déposée le 20 octobre 2012 par monsieur emmanuel bosson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « STARCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est monsieur emmanuel bosson domicilié(e) 2 villa juge - 75015 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. emmanuel bosson domicilié(e) 2 villa juge - 75015 - paris - France.
La marque STARCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. emmanuel bosson, Agissant pour le compte de la société "naturally-subversive" en cours de formation - 2 villa juge - 75015 - paris - France
M. emmanuel bosson - 2 villa juge - 75015 - paris - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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